1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://neomys.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : NEOMYS – Contact : – Adresse : Centre Ariane – 240 rue de Cumène – 54230 Neuves Maisons.

Identification de l’entreprise : NEOMYS – SIRET : 432 117 315 000 15 – Code APE : 9499Z – N° TVA intracommunautaire : FR16432117315 – https://neomys.fr/conditions-generales-de-vente/

Directeur de la publication : – Contact : NEOMYS

Hébergeur : OVH

Délégué à la protection des données : NEOMYS

Autres contributeurs : NEOMYS

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
NEOMYS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de NEOMYS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.
NEOMYS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://neomys.fr.

NEOMYS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://neomys.fr.

NEOMYS s’engage à sécuriser au mieux le site https://neomys.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. NEOMYS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, NEOMYS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://neomys.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : NEOMYS – .

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de confidentialité. https://neomys.fr/politique-de-confidentialite/

5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://neomys.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://neomys.fr.

La navigation sur le site https://neomys.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en utilisant le bouton « Révoquer le consentement à l’utilisation des cookies» en bas de page.

6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://neomys.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de .

« Crédits Photos

Certains visuels utilisés sur ce site sont issus de différentes sources et sont utilisés sous licence. Nous tenons à remercier les photographes et les artistes dont le travail contribue à embellir notre site. Voici la liste des crédits photos :

Page d’accueil
Janvier : Bécassine des marais photographiée par Clément LEGEAY
Février : Écureuil photographié par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Mars : Mésange bleue photographié par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Avril : Crapaud vert photographiée par Hana_MOHORIC
Mai : Chevêche d’Athena photographiée par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Juin : Blaireau d’Europe photographié par Valentin ROPITAL
Juillet : Grand-duc d’Europe photographié par Clément LEGEAY
Août : Lézard des souches photographié par Clément LEGEAY
Septembre : Belette d’Europe photographiée par Valentin ROPITAL
Octobre : Lynx photographié par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Novembre : Mésange huppée photographiée par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Décembre : Murin à moustache Brandt photographié par Amélie HERAUD

Page « expertise »
Carriers : site en cours d’expertise photographié par Neomys
Expertise naturaliste : Campagnol roussâtre photographié par Valentin ROPITAL
Études d’impacts : Bergeronnette printanière photographiée par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Diagnostics préalables, élaboration de plans de gestion et Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) : Expertise avant travaux photographiée par Neomys

Page « s’engager »
Particulier : Renard roux photographié par Valentin ROPITAL
Candidat : Coucou gris et Rousserolle effarvatte photographiés par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Professionnel : Lézard des murailles photographié par Amélie HERAUD
Partenaire : Pie-grièche écorcheur photographiée par Valentin ROPITAL

Page « contactez-nous »
Adresse : Epervier d’Europe photographié par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Contact : Mésange bleue et mésange charbonnière photographiées par Jean Louis CORSIN sur https://www.flickr.com/people/132471330@N02/
Nous nous efforçons de respecter toutes les licences et droits d’auteur associés à ces images. Si vous constatez une utilisation non autorisée ou si vous êtes le propriétaire d’une photo et souhaitez que nous ajustions les crédits, veuillez nous contacter à contact@neomys.fr